Mentions Légales
Dernière mise à jour : 28 mai 2025
1. Éditeur du site
Raison sociale : [Nom de la société]
Forme juridique : [SAS/SARL/etc.]
Capital social : [Montant] euros
Siège social : [Adresse complète]
RCS : [Ville] [Numéro]
SIRET : [Numéro SIRET]
TVA intracommunautaire : [Numéro TVA]
Téléphone : [Numéro de téléphone]
Email : hello@getpatriciafr.app
2. Directeur de la publication
Nom : [Nom du directeur de publication]
Qualité : [Président/Gérant/etc.]
3. Hébergement
Hébergeur : [Nom de l'hébergeur]
Adresse : [Adresse de l'hébergeur]
Téléphone : [Téléphone de l'hébergeur]
Les données de santé sont hébergées par un prestataire certifié HDS (Hébergeur de Données de Santé) conformément à l'article L. 1111-8 du Code de la santé publique.
4. Propriété intellectuelle
L'ensemble du contenu de ce site (textes, images, vidéos, logos, icônes, sons, logiciels) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Patric.IA.
5. Marques
"Patric.IA" et les logos associés sont des marques déposées. Toute reproduction ou utilisation de ces marques sans autorisation expresse est interdite.
6. Responsabilité
Patric.IA s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site. Cependant, Patric.IA ne peut garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition sur ce site.
En conséquence, Patric.IA décline toute responsabilité pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur ce site.
7. Liens hypertextes
Ce site peut contenir des liens vers d'autres sites. Patric.IA n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.
La création de liens vers ce site est soumise à l'accord préalable de Patric.IA.
8. Données personnelles
Le traitement des données personnelles collectées sur ce site est régi par notrePolitique de Confidentialité.
9. Cookies
Ce site utilise des cookies pour améliorer l'expérience utilisateur et réaliser des statistiques de visite. Vous pouvez paramétrer votre navigateur pour refuser les cookies.
10. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.
11. Accessibilité
Patric.IA s'efforce de rendre son site accessible à tous les utilisateurs, conformément aux standards d'accessibilité en vigueur.
12. Médiation
En cas de litige, vous pouvez recourir à la médiation de la consommation. Le médiateur compétent est :
[Nom du médiateur]
[Adresse]
[Site web]
13. Contact
Pour toute question concernant ces mentions légales :
Email : hello@getpatriciafr.app
Téléphone : [Numéro de téléphone]
Adresse : [Adresse postale]